• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 8/11
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ELECTION DES DÉLÉGUÉS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SYNDICAT DE PEN AR GOYEN

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°3 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

RÈGLEMENT DU SERVICE DE L'EAU POUR L'ENSEMBLE DES COMMUNES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

CONVENTION PORTANT SUR LA GESTION DU SERVICE DE L'EAU À PLUGUFFAN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

BORDEREAU DE PRIX - SERVICE DE L'EAU COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

TARIFS EAU POTABLE 2012

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°7 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'ÉQUIPEMENTS POUR LA LUTTE CONTRE L'INCENDIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°8 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

TARIFS ASSAINISSEMENTS 2012

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°9 DENV 11.7 du 9 décembre 2011

PLAN D'ACTIONS DU PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DENV 11.6 du 7 octobre 2011

MAJORATION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT POUR UN BRANCHEMENT NON CONFORME

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DENV 11.6 du 7 octobre 2011

COOPÉRATIONS D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - LOI OUDIN

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DENV 11.6 du 7 octobre 2011

RÉALISATION D'UNE CARACTÉRISATION DES ORDURES MÉNAGÈRES PAR LE SIDEPAQ SUR LE TERRITOIRE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ MODALITÉS DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DENV 11.6 du 7 octobre 2011

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE "DISTRIBUTION ET PRODUCTION DE L'EAU POTABLE " À QUIMPER COMMUNUATÉ

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DENV 11.5 du 1 juillet 2011

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 11.5 du 1 juillet 2011

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 11.5 du 1 juillet 2011

DÉVOIEMENT DE RÉSEAUX D'EAUX USÉES DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION DE L'ÉCHANGEUR DU LOC'H RÉALISÉ PAR L'ETAT

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 11.5 du 1 juillet 2011