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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°3 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DES COMMUNES DE PLOMELIN, ERGUÉ GABÉRIC, QUIMPER

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

AVENANT - CONTRAT DE DÉLÉGATION DE LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE SUR LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°5 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

AVENANT - CONTRAT DE DÉLÉGATION DE LA GESTION DU SERVICE D'EAU POTABLE VILLE D'ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°6 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

AVENANT - CONTRAT DE DÉLÉGATION DE LA GESTION DU SERVICE D'EAU POTABLE COMMUNE DE LOCRONAN

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°7 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

AVENANT CONVENTION PORTANT SUR LA GESTION DU SERVICE DE L'EAU À PLUGUFFAN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°8 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - LOI OUDIN

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°9 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

CRÉATION DE LOCAUX POUR LE SERVICE DE COLLECTE DES DÉCHETS ET D'UN CENTRE DE TRANSFERT

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DENV 12.3 du 1 juin 2012

SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA BAIE DE DOUARNENEZ - DÉSIGNATION D'UN MEMBRE

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 12.2 du 13 avril 2012

EXPÉRIMENTATION BINAGE MIXTE SUR MAÏS OU CÉRÉALES

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 12.2 du 13 avril 2012

PARTICIPATION POUR LE RACCORDEMENT À L'ÉGOÛT

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 12.2 du 13 avril 2012

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ À LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE)

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DENV 12.1 du 10 février 2012

RÉCUPÉRATION DE LA FERRAILLE ET DES APPAREILS MÉNAGERS

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DENV 12.1 du 10 février 2012

PROGRAMME DE TRAVAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT - ANNÉE 2012

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 12.1 du 10 février 2012

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE LOCRONAN

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°3 DENV 12.1 du 10 février 2012