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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS SUR LE BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE EN M49

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°4 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

BORDEREAU DES PRIX - SERVICE DE L'EAU COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

TARIFS ASSAINISSEMENT 2013

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°6 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C.)

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°7 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°8 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°9 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE "ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE LA BAIE DE DOUARNENEZ" (EPAB)

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DENV 12.5 du 5 octobre 2012

BUDGET ANNEXE DE L'EAU - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2011 ET AJUSTEMENTS DES CRÉDITS INSCRITS

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 12.5 du 5 octobre 2012

BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 12.5 du 5 octobre 2012

PROGRAMME DE TRAVAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT - ANNÉE 2013

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DENV 12.5 du 5 octobre 2012

RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX USÉES, D'EAUX PLUVIALES ET DE DÉFENSE INCENDIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DENV 12.5 du 5 octobre 2012

RAPPORT ANNUEL DU PRÉSIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

EXPLOITATION CENTRE DE KERHOALER

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

PARTICIPATION POUR L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (P.A.C.)

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°11 DENV 12.4 du 6 juillet 2012

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 12.4 du 6 juillet 2012