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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
162 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAUX PLUVIALES

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DENV 13.2 du 12 avril 2013

AVENANT N°2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°6 DENV 13.2 du 12 avril 2013

AVENANT N°3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES MEMBRES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ (HORS QUIMPER)

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°7 DENV 13.2 du 12 avril 2013

PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS - OPÉRATION DES GOBELETS RÉUTILISABLES

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°8 DENV 13.2 du 12 avril 2013

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA REPRISE DES DÉCHETS D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES (DEEE)

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°9 DENV 13.2 du 12 avril 2013

SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - RAPPORT SUR LE PRINCIPE DE LA GESTION DÉLÉGUÉE DU SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DENV 13.1 du 15 février 2013

PROGRAMME DE TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT ET D'EAUX PLUVIABLES - ANNÉE 2013

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES (QUIMPER) - Délibération N°2 DENV 13.1 du 15 février 2013

CONVENTION DE VENTE D'EAU

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°3 DENV 13.1 du 15 février 2013

PLAN DE PRÉVENTION DE CHASSE SUR LE PÉRIMÈTRE DE CAPTAGE D'EAU POTABLE DE KERNISY

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DENV 13.1 du 15 février 2013

MÉCÉNAT IKEA - PÉRIMÈTRE DE CAPTAGE D'EAU POTABLE DE KERNISY

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DENV 13.1 du 15 février 2013

AVENANT AU CONTRAT SAGE ET CONTRAT TERRITORIAL DE BASSIN VERSANT DE L'ODET

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 DENV 13.1 du 15 février 2013

TARIFS ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2013

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

AVENANT N° 2 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES MEMBRES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ (HORS QUIMPER)

Rapporteur Yvon DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°10 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DENV 12.6 du 14 décembre 2012

TARIFS EAU POTABLE 2013

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DENV 12.6 du 14 décembre 2012