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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CESSION PAR LA VILLE À QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 08.1 du 1 février 2008

CONVENTION AVEC LE SDIS QUIMPER COMMUNAUTÉ ET SAINT EVARZEC

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 08.2 du 29 février 2008

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPONA - ZONE D'ACTIVITÉS DU MOULIN DU LOCH

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 08.1 du 1 février 2008

ADHÉSIONS - COTISATIONS 2008

Rapporteur Gérard # JEZEQUEL (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 08.2 du 29 février 2008

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 08.2 du 29 février 2008

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER POUR L'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOCH À CUZON (TRANCHE 4)

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DAG 08.2 du 29 février 2008

AVENANT AU PROCÈS VERBAL DE TRANSFERT DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DAG 08.2 du 29 février 2008

ZONE D'ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRE DE KERJAOUEN - INDEMNITÉ D'ÉVICTION AU PROFIT DE MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS BLEUZEN

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°6 DAG 08.2 du 29 février 2008

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRE DE KERDRONIOU - DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - ACQUISITION ET INDEMNITÉ D'ÉVICTION AUX CONSORTS BLEUZEN

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°7 DAG 08.2 du 29 février 2008

ACQUISITION D'UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE DÉPARTEMENTALE POUR LA RÉALISATION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE LA BASE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°8 DAG 08.2 du 29 février 2008

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ - D'UNE CANALISATION DE REJETS D'EAU - COMMUNE DE PLOGONNEC - LIEUDIT KERGANAPÉ

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DAG 07.8 du 7 décembre 2007

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERJAOUEN - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ CORNIC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DAG 07.8 du 7 décembre 2007

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DAG 07.8 du 7 décembre 2007

CONVENTION EDF/QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR RÉSEAU BTF/EDF ET IMPLANTATION - ALIMENTATION ARMOIRE HAUT DÉBIT SECTEUR DE CREACH GWEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 07.7 du 9 novembre 2007

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR UN TERRAIN COMMUNAUTAIRE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE PLOMELIN

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DAG 07.6 du 5 octobre 2007