• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 2/9
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES COMMUNE DE PLUGUFFAN AU LIEU-DIT TREGUER CREIS

Rapporteur Thierry # JACQ (PLONEIS) - Délibération N°2 DAG 07.6 du 5 octobre 2007

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT - ZA DU MOULIN DU LOCH

Rapporteur Thierry # JACQ (PLONEIS) - Délibération N°3 DAG 07.6 du 5 octobre 2007

CESSION DE TERRAINS PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 07.5 du 6 juillet 2007

RECOURS DE L'ASSOCIATION SERVICE PUBLIC CONTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ CONCERNANT LE MARCHÉ DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 07.5 du 6 juillet 2007

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 07.4 du 8 juin 2007

ADHÉSIONS-COTISATIONS 2007

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 07.4 du 8 juin 2007

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2006

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 07.4 du 8 juin 2007

BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE DE PLUGUFFAN - ACQUISITION DE L'EMPRISE DU TERRAIN AUPRÈS DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 07.4 du 8 juin 2007

AVENANT AU PROCÈS-VERBAL DE TRANSFERT DE GESTION DES BIBLIOTHÈQUES DE PLUGUFFAN ET PLONÉIS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 DAG 07.4 du 8 juin 2007

INFORMATION SUR LE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPÉCIALE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES MAIRES DES COMMUNES MEMBRES AU PRÉSIDENT

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DAG 07.3 du 6 avril 2007

ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR RÉALISATION D'UNE STATION D'ÉPURATION AU HAMEAU DE BELLEVUE À GUENGAT

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DAG 07.3 du 6 avril 2007

SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES - ALLÉE GEORGES LACOMBE À QUIMPER

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DAG 07.3 du 6 avril 2007

MODIFICATION STATUTAIRE - AJOUT D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE : "CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS PAR LE SDIS"

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 07.1 du 2 février 2007

ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE - CONSORTS LE PAPE - MÉNEZ PRAT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 07.1 du 2 février 2007

ACQUISITION DE DEUX PARCELLES À PEN CARN EN LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur René QUERREC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DAG 07.1 du 2 février 2007