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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SECTEUR DE KERJAOUEN DUP RÉSERVE FONCIÈRE

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DAG 05.2 du 4 mars 2005

SECTEUR DU GUÉLEN ACQUISITION DE TERRAINS À LA VILLE DE QUIMPER POUR RÉALISATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 05.1 du 4 février 2005

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES AVEC LES SYNDICATS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 04.7 du 16 décembre 2004

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 04.7 du 16 décembre 2004

POINT SUR LE TRANSFERT DES BIBLIOTHÈQUES À QUIMPER COMMUNAUTÉ - GESTION DES BÂTIMENTS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DAG 04.5 du 30 septembre 2004

ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES MAIRES DU FINISTÈRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 04.5 du 30 septembre 2004

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES / COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DAG 04.5 du 30 septembre 2004

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SEIN DU PAYS TOURISTIQUE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 04.5 du 30 septembre 2004

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 04.4 du 25 juin 2004

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES / COMMUNE DE PLOMELIN

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 04.4 du 25 juin 2004

ACQUISITION TRELLU ZONE DE BOUTEFELEC- COMMUNE DE PLOGONNEC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DAG 04.4 du 25 juin 2004

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2003

Rapporteur François PAUL (GUENGAT) - Délibération N°4 DAG 04.4 du 25 juin 2004

REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SYMESCOTO

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 04.3 du 16 avril 2004

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 04.2 du 12 mars 2004

ACQUISITION AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER À QUISTINIDAL DOSSIER TRANSPORT URBAIN

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 04.2 du 12 mars 2004