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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT ANNUEL 2005 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 06.4 du 2 juin 2006

CONTRAT D'ASSURANCE DES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE MISE À NIVEAU DE LA STEP DU CORNIGUEL - AVENANT N°1 AU MARCHÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DAG 06.5 du 30 juin 2006

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DAG 06.4 du 2 juin 2006

SECTEUR DU GUÉLEN - ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER POUR LA RÉALISATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 06.5 du 30 juin 2006

ACQUISITION D'UNE PARCELLE À PEN CARN II EN LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DAG 06.5 du 30 juin 2006

PROGRAMME D'OPTIMISATION DES RECETTES ET DES DÉPENSES - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN (QUIMPER) - Délibération N°7 DAG 06.5 du 30 juin 2006

ACQUISITION SCI KEREM BRAS PENHOAT BRAZ IV

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 06.3 du 14 avril 2006

ECHANGE DE TERRAINS AVEC SOULTE QUIMPER COMMUNAUTÉ/SAS LE PAPE ZONE D'AMÉNAGEMENT DE MÉNEZ PRAT

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 06.3 du 14 avril 2006

SECTEUR DE KERJAOUEN DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 06.3 du 14 avril 2006

CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS AVEC LA SMACL AVENANT N°1 ET ADHÉSION À L'ASSOCIATION MUTUALISTE DES ADHÉRENTS (AMA)

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DAG 06.3 du 14 avril 2006

ACQUISITION D'UNE PARCELLE À PEN CARN EN LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DAG 06.3 du 14 avril 2006

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 05.8 du 9 décembre 2005

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER / QUIMPER COMMUNAUTÉ ET SYMESCOTO

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 05.8 du 9 décembre 2005

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 05.8 du 9 décembre 2005

ZUS - RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 05.8 du 9 décembre 2005