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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - CONTENTIEUX PISCINE AQUARIVE

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°7 DAG 02.5 du 11 octobre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS - EVOLUTION DU RÉSEAU

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 02.4 du 21 juin 2002

ACQUISITION BOURHIS - MOULIN DES LANDES

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°2 DAG 02.4 du 21 juin 2002

ACQUISITION BEREHOUC - ZONE DE KERJAOUEN

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 02.4 du 21 juin 2002

ACQUISITION ETRILLARD - MOULIN DES LANDES

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°4 DAG 02.4 du 21 juin 2002

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER-COMMUNAUTÉ PROPRIÉTÉ SISE 27 RUE HENT BIHAN

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DAG 02.4 du 21 juin 2002

TRANSPORTS URBAINS - TARIFS 2002-2003

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 02.3 du 19 avril 2002

ULAMIR - CHANTIER DE JEUNES 2002

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DAG 02.3 du 19 avril 2002

" ERGUÉ-BUS " - BILAN ET CLÔTURE DES COMPTES 2001

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 02.2 du 8 mars 2002

LOCATION D’UN BÂTIMENT - 162 ROUTE DE ROSPORDEN

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DAG 02.2 du 8 mars 2002