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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TRANSFERT DE GESTION D'UN TERRAIN, RUE LOUIS LE BOURHIS - BRETAGNE TRUITE

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°1 DAG 03.2 du 14 mars 2003

LANCEMENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (D.U.P.) ZONE DE BOUTEFFELEC COMMUNE DE PLOGONNEC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DAG 03.2 du 14 mars 2003

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 03.2 du 14 mars 2003

CONTRAT DE VILLE: CONVENTION TERRITORIALE POUR LE QUARTIER DE KERMOYSAN-PENHARS ET CHARTE DE GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DAG 03.1 du 7 février 2003

ACQUISITION DE BROMMER - MOULIN DES LANDES

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DAG 03.1 du 7 février 2003

CONTRAT DE VILLE

Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 02.7 du 12 décembre 2002

ACQUISITION D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 02.7 du 12 décembre 2002

MOULIN DES LANDES - CESSION D'UN TERRAIN À L'A.F.O.B.A.T.

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 02.7 du 12 décembre 2002

BAIL COMMERCIAL M.C.A. À PLOMELIN

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°4 DAG 02.7 du 12 décembre 2002

MISE EN PLACE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DAG 02.5 du 11 octobre 2002

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 2001

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 02.5 du 11 octobre 2002

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 02.5 du 11 octobre 2002

ACQUISITION DE TERRAINS ET INDEMNISATION DU FERMIER À KERJAOUEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 02.5 du 11 octobre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN - SOCIÉTÉ A.B.A. - EXTENSION DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DAG 02.5 du 11 octobre 2002

CONVENTIONS TECHNOPOLE ET NOVASIGHT

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°6 DAG 02.5 du 11 octobre 2002