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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE GUENGAT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 05.7 du 4 novembre 2005

LISTE DES CONSEILLERS PRÉSENTS AU CONSEIL

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 05.6 du 7 octobre 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS PAR LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLomelin) - Délibération N°1 DAG 05.6 du 7 octobre 2005

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 05.6 du 7 octobre 2005

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER COMMUNAUTÉ - AMÉNAGEMENT DE VOIRIE - ZONES DE KERDRONIOU ET DE KERJAOUEN

Rapporteur Jean-René LE NIR (Ergué-Gabéric) - Délibération N°3 DAG 05.6 du 7 octobre 2005

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS DE CANALISATIONS D'EAUX USÉES SUR LES COMMUNES D'ERGUÉ-GABÉRIC, PLOMELIN ET PLONÉIS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°4 DAG 05.6 du 7 octobre 2005

ADHÉSIONS COTISATIONS 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 05.5 du 1 juillet 2005

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 05.5 du 1 juillet 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE CESSION DE L'EMPRISE FONCIÈRE PAR LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DAG 05.5 du 1 juillet 2005

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME CUMUNEL ZONE DE PENHOAT BRAZ

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DAG 05.5 du 1 juillet 2005

ACQUISITIONS CONSORTS LE PAPE ZA DE MENEZ PRAT

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 05.4 du 3 juin 2005

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2004

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 05.4 du 3 juin 2005

MISE EN CONFORMITÉ DES STATUTS ARTICLE 3 - COMPÉTENCES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 05.3 du 15 avril 2005

DÉFINITION DE L'INTERÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 05.3 du 15 avril 2005

MARCHÉS D'ASSURANCES - RESPONSABILITÉ CIVILE - RESPONSABILITÉ CIVILE, PROFESSIONNELLE ET DÉCENNALE DES ARCHITECTES ET MAÎTRES D'OEUVRE - ASSURANCES AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 05.2 du 4 mars 2005