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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER ALLÉE DE STANG ZU

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DAG 04.1 du 6 février 2004

DÉPÔT BUS - BASSIN DE RÉTENTION DES EAUX PLUVIALES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 03.7 du 12 décembre 2003

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS À EDF

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 03.7 du 12 décembre 2003

ACQUISITION TRELLU ZONE DE BOUTEFELEC COMMUNE DE PLOGONNEC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DAG 03.6 du 7 novembre 2003

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS APPARTENANT À LA VILLE DE QUIMPER - FOURRIÈRE ANIMALE DU CORNIGUEL

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 03.6 du 7 novembre 2003

REVENTE À LA SOCIÉTÉ KERLAN EQUIPEMENT MOULIN DES LANDES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 03.5 du 3 octobre 2003

ACQUISITION DE TERRAINS AU MOULIN DES LANDES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 03.5 du 3 octobre 2003

MODIFICATION DES STATUTS DU SIDÉPAQ

Rapporteur Gildas GUISQUET (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 03.4 du 20 juin 2003

ACQUISITION DE TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 03.4 du 20 juin 2003

SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE LOTISSEMENT DE KERBABIC

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 03.4 du 20 juin 2003

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE LA CROIX ROUGE COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC APPROBATION DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (D.U.P.) ACQUISITIONS DE TERRAINS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DAG 03.4 du 20 juin 2003

CESSION GRATUITE PAR LA VILLE DE QUIMPER ALLÉE DE STANG ZU - MOULIN DES LANDES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°5 DAG 03.4 du 20 juin 2003

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - PROPOSITION DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES ACTIONS CULTURELLES

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°6 DAG 03.4 du 20 juin 2003

CONTRAT DE VILLE

Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 03.3 du 18 avril 2003

DOUBLEMENT DE LA ROCADE SUD EST CESSION PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ À L'ETAT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 03.3 du 18 avril 2003