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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
130 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 06.8 du 8 décembre 2006

CRÉATION D'UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 06.8 du 8 décembre 2006

ZUS - RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET DES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 06.8 du 8 décembre 2006

SECTEUR DE KERLIC RÉSERVE FONCIÈRE DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 06.8 du 8 décembre 2006

SECTEUR DE KERVOUYEC RÉSERVE FONCIÈRE DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°5 DAG 06.8 du 8 décembre 2006

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS BOUSSARD STATION D'ÉPURATION DE PLOGONNEC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°6 DAG 06.8 du 8 décembre 2006

LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE N°3

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DAG 06.7 du 3 novembre 2006

CONVENTION POUR L'ACCÈS ET L'UTILISATION DES DONNÉES CARTOGRAPHIQUES DU SIG ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA DDSP 29

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 06.7 du 3 novembre 2006

ADHÉSIONS-COTISATIONS 2006

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 06.7 du 3 novembre 2006

RÉSOLUTION DE LA VENTE À LA SOCIÉTÉ LE FRET LUZIEN DE KERDRONIOU

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 06.7 du 3 novembre 2006

EVOLUTION DU SYSTÈME DE GESTION INFORMATISÉE DES ACTES DES ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES ET DES EXÉCUTIFS DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Jean-René # GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 06.6 du 6 octobre 2006

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2005

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 06.4 du 2 juin 2006

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN - CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (A.N.R.U.)

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 06.5 du 30 juin 2006

COMPTE DE GESTION 2005

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 06.4 du 2 juin 2006

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 06.5 du 30 juin 2006