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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur Feuille de Présence - Délibération N°0 DAG 14.1 du 7 février 2014

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 14.1 du 7 février 2014

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 13.6 du 13 décembre 2013

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 13.6 du 13 décembre 2013

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 13.5 du 11 octobre 2013

SIGNATURE D'UN AVENANT N°1 AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF ET À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU BÂTIMENT "AGRAUXINE"

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 13.5 du 11 octobre 2013

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 13.5 du 11 octobre 2013

FEUILLEE PRESENCE

Rapporteur - - Délibération N°0 DAG 13.4 du 5 juillet 2013

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT - AUTORISATION DE SIGNER ET SIGNATURE PAR DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT AUX D.G.S. ET D.G.A. - MODIFICATION

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DAG 13.4 du 5 juillet 2013

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 13.3 du 31 mai 2013

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX QUIMPER COMMUNAUTÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2012

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 13.3 du 31 mai 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur . - Délibération N°0 DAG 13.2 du 12 avril 2013

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE PLOGONNEC AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 13.2 du 12 avril 2013

ELECTION D'UN VICE-PRÉSIDENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 13.2 du 12 avril 2013

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SYMESCOTO ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE, AINSI QUE DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 13.2 du 12 avril 2013