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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS DE CANALISATIONS D'EAUX USÉES - CHEMIN DES JUSTICES À QUIMPER ET QUÉLÉNNEC À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DAG 09.7 du 13 novembre 2009

CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR LA SOCIÉTÉ AUXIMUR - ZAC DE KERDRONIOU

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DAG 09.7 du 13 novembre 2009

ACQUISITION RIOU ZONE DE KEROURVOIS À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DAG 09.7 du 13 novembre 2009

ACQUISITION DANION - ZONE DE KEROURVOIS À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DAG 09.7 du 13 novembre 2009

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE QUIMPER AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 09.6 du 2 octobre 2009

ELECTION D'UN VICE-PRÉSIDENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 09.6 du 2 octobre 2009

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES ET ORGANISMES EXTÉRIEURS-MODIFICATION DE COMPOSITIONS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 09.6 du 2 octobre 2009

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 09.5 du 3 juillet 2009

ZONE D'ACTIVITÉS DE MENEZ PRAT - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ SIGNOUR GESTIN

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 09.5 du 3 juillet 2009

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE-DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 09.5 du 3 juillet 2009

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2008

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DAG 09.4 du 5 juin 2009

ACQUISITION SUR LA ZONE DE KERGABEN - COMMUNE DE PLONEÏS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DAG 09.4 du 5 juin 2009

ADHÉSIONS-COTISATIONS 2009

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 09.4 du 5 juin 2009

ACQUISITION SUR LA ZONE DE KERGABEN - COMMUNE DE PLONÉÏS

Rapporteur Stéphane SIMON - Délibération N°1 DAG 09.2 du 6 mars 2009

RAPPORT 2008 DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 09.1 du 6 février 2009