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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RÉFORME TERRITORIALE - TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPÉCIALE DES MAIRES AU PRÉSIDENT

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 11.6 du 7 octobre 2011

FEUILLE DE PRÉSENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER JUILLET 2011

Rapporteur Aucun - Délibération N°0 DAG 11.5 du 1 juillet 2011

PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE (SDCI)

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 11.5 du 1 juillet 2011

FICHE DE PRÉSENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUIN 2011

Rapporteur Aucun - Délibération N°0 DAG 11.4 du 7 juin 2011

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2010

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 11.4 du 7 juin 2011

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX, DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 11.4 du 7 juin 2011

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°3 DAG 11.4 du 7 juin 2011

FICHE DE PRÉSENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 AVRIL 2011

Rapporteur Aucun - Délibération N°0 DAG 11.3 du 22 avril 2011

RAPPORT 2010 DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 11.3 du 22 avril 2011

CONSEIL DE FACULTÉ - UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES-DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 11.3 du 22 avril 2011

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 11.2 du 25 mars 2011

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE PLOGONNEC AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jacqueline Philippe - Délibération N°1 DAG 11.2 du 25 mars 2011

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ, AU SYMESCOTO ET AU SIDEPAQ AINSI QUE DANS CERTAINS ORGANISMES

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 11.2 du 25 mars 2011

DÉSIGNATION DU TITUALIRE DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES - RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE N°3

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 11.2 du 25 mars 2011

ADHÉSIONS ET COTISATIONS 2011

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 11.2 du 25 mars 2011