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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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NOUVELLE COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - ACCORD SUR LE NOMBRE ET LA RÉPARTITION DES DÉLÉGUÉS ET RAJOUT D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE RELATIVE AUX ABRIBUS

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 13.2 du 12 avril 2013

TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE DU FINISTÈRE

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°5 DAG 13.2 du 12 avril 2013

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES - RAPPORT ANNUEL 2012

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°6 DAG 13.2 du 12 avril 2013

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN) - Délibération N°7 DAG 13.2 du 12 avril 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 13.1 du 15 février 2013

MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT D'ÉLUS À NEW YORK

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 13.1 du 15 février 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.6 du 14 décembre 2012

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DE L'EAU - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 12.6 du 14 décembre 2012

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DU CENTRE DES CONGRÈS ET DU PARC DES EXPOSITIONS - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 12.6 du 14 décembre 2012

COMMISSION DE CONTRÔLE DES CONCESSIONS ET AFFERMAGES

Rapporteur Dominique CALVEZ - Délibération N°3 DAG 12.6 du 14 décembre 2012

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 12.6 du 14 décembre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.5 du 5 octobre 2012

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 12.5 du 5 octobre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.4 du 6 juillet 2012

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT - MODIFICATION N°2

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 12.4 du 6 juillet 2012