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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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DÉSISTEMENT DE L'APPEL FORMÉ CONTRE LE JUGEMENT DU TI DE PARIS LE 16 JANVIER 2008

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 09.1 du 6 février 2009

DÉPOLLUTION DU SITE DES ANCIENS ÉTABLISSEMENTS PINAULT BOIS À PLUGUFFAN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DAG 09.1 du 6 février 2009

ACQUISITION AU GRAND GUÉLEN POUR AMÉNAGEMENT D'UN POINT "INFO"

Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 09.1 du 6 février 2009

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES - COMMUNE DE PLONEÏS

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DAG 09.1 du 6 février 2009

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES / COMMUNE D EQUIMPER

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°6 DAG 09.1 du 6 février 2009

DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE À LA CONFÉRENCE SANITAIRE DE TERRITOIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 08.9 du 12 décembre 2008

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER-CHEMIN DE LOCMARIA LANN

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 08.9 du 12 décembre 2008

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 08.9 du 12 décembre 2008

ZUS - RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DAG 08.9 du 12 décembre 2008

CRÉATION D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ (ZAD) SUR LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC - DROIT DE PRÉEMPTION AU PROFIT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°5 DAG 08.9 du 12 décembre 2008

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 08.7 du 3 octobre 2008

CESSION D'UN TALUS SITUÉ ROUTE DU GRAND GUÉLEN AU PROFIT DE MME CAPITAINE

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 08.7 du 3 octobre 2008

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

RÉSEAU LECTURE PUBLIQUE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT AU PROCÈS VERBAL DE TRANSFERT DE GESTION DES BIBLIOTHÈQUES COMMUNES DE PLOMELIN ET DE QUIMPER

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°10 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

RETRAIT DES DÉLIBÉRATIONS N°2 DAG 8.3 ET 3 DAG 8.3 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 JUIN 2008

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°11 DAG 08.6 du 4 juillet 2008