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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 10.4 du 4 juin 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DAG 10.3 du 30 avril 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE GUENGAT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DAG 10.2 du 19 mars 2010

COMMISSION 'ECONOMIE, TRANSPORTS', COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DU HAUT DÉBIT, ORGANISMES EXTÉRIEURS - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DAG 10.2 du 19 mars 2010

ADHÉSIONS - COTISATIONS 2010

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DAG 10.2 du 19 mars 2010

RAPPORT 2009 DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 10.2 du 19 mars 2010

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS SUR LA PROPRIÉTÉ DE LA SCI DE MENEZ PRAT ZONE DE MENEZ PRAT

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DAG 10.1 du 5 février 2010

ACQUISITION AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER - ZONE DE KERVOUYEC

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 10.1 du 5 février 2010

ZONE D'ACTIVITÉS DE BOUTEFELEC - COMMUNE DE PLOGONNEC - CESSION DE PARCELLES AU DÉPARTEMENT

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DAG 10.1 du 5 février 2010

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 09.8 du 11 décembre 2009

PROJET DE DÉCHETTERIE - SITE DE KERGARIOU-CESSION PAR LE DÉPARTEMENT

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DAG 09.8 du 11 décembre 2009

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERNOTER - ACQUISITION PLOUZENNEC

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DAG 09.8 du 11 décembre 2009

ACQUISITION ZONE DE KERGABEN-COMMUNE DE PLONÉIS-MODIFICATIF

Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 09.8 du 11 décembre 2009

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE PLONÉIS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 09.7 du 13 novembre 2009

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, SYMESCOTO - MODIFICATION DE COMPOSITIONS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 09.7 du 13 novembre 2009