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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.3 du 1 juin 2012

TARIFS DE COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°1 DAG 12.3 du 1 juin 2012

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2011

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 12.3 du 1 juin 2012

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN) - Délibération N°3 DAG 12.3 du 1 juin 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.2 du 13 avril 2012

FESTIVAL INSOLENT DU 27 AVRIL 2012 - CONVENTION AVEC RÉGIE SCÈNE

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 12.2 du 13 avril 2012

ADHÉSIONS ET COTISATIONS 2012

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 12.2 du 13 avril 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°0 DAG 12.1 du 10 février 2012

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES RAPPORT ANNUEL 2011

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 12.1 du 10 février 2012

AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE GESTION DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES TRANSFÉRÉES À QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 12.1 du 10 février 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur --- - Délibération N°0 DAG 11.7 du 9 décembre 2011

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE GUENGAT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 11.7 du 9 décembre 2011

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS PUBLICS, COMMISSION POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 11.7 du 9 décembre 2011

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°3 DAG 11.7 du 9 décembre 2011

FEUILLE DE PRESENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2011

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 11.6 du 7 octobre 2011