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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRÉSENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 FÉVRIER 2011

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 11.1 du 4 février 2011

NOUVELLE COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 11.1 du 4 février 2011

ELECTION D'UN VICE-PRÉSIDENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 11.1 du 4 février 2011

MISE EN OEUVRE D'UNE INFRASTRUCTURE RADIO SUR LES TERRITOIRES DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°3 DAG 11.1 du 4 février 2011

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DES ASSOCIATIONS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DAG 11.1 du 4 février 2011

FICHE DE PRÉSENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DÉCEMBRE 2010

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 10.8 du 10 décembre 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE PLOMELIN ET DE LA COMMUNE DE GUENGAT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 10.8 du 10 décembre 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ ET AU SYMESCOTO MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES ET DE LA REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 10.8 du 10 décembre 2010

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 10.8 du 10 décembre 2010

FICHE DE PRÉSENCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 OCTOBRE 2010

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 10.7 du 8 octobre 2010

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT - AUTORISATION DE SIGNER ET SIGNATURE PAR DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT AUX DGS ET DGA

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 10.7 du 8 octobre 2010

AVENANT À LA CONVENTION POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 10.5 du 2 juillet 2010

PROTOCOLE D'ACCORD - CONTENTIEUX RELATIF À L'ÉTANCHÉITÉ DES BASSINS DE LA PISCINE AQUARIVE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 10.5 du 2 juillet 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DAG 10.4 du 4 juin 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ ET AU SYMESCOTO MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS 'ECONOMIE, TRANSPORTS' ET 'ENVIRONNEMENT'

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DAG 10.4 du 4 juin 2010