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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'administration générale (DAG)
144 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DU HAUT DÉBIT - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°12 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS PUBLICS - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°13 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

ADHÉSIONS - COTISATIONS 2008

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

DÉSIGNATION DU TITULAIRE DE LA LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE N°1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES - RENOUVELLEMENT DE SA COMPOSITION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RENOUVELLEMENT DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

AMÉNAGEMENT DE L'ENTRÉE DE ZONE DU GRAND GUÉLEN - ACQUISITION AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ LE COZ MAHÉ

Rapporteur Brigitte DAVID (QUIMPER) - Délibération N°7 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

ACQUISITION DE TERRAIN ZONE DE TI LIPIG - COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°8 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

ACQUISITION D'UNE ENSEMBLE IMMOBILIER - ANNEXE DU CENTRE D'ESSAI DES LANDES - COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°9 DAG 08.6 du 4 juillet 2008

DÉSIGNATION DU TITULAIRE DE LA LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE N°3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DAG 08.5 du 6 juin 2008

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DU HAUT DÉBIT - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DAG 08.5 du 6 juin 2008

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS PUBLICS - DÉSIGANTION DES MEMBRES

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°3 DAG 08.5 du 6 juin 2008

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 08.5 du 6 juin 2008

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2007

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°5 DAG 08.5 du 6 juin 2008