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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Décision modificative n°2

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°25 du 23 juillet 2020

Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°3 du 16 juillet 2020

Constitution de la commission d'appel d'offres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°3 du 23 juillet 2020

Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°4 du 16 juillet 2020

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°4 du 23 juillet 2020

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°5 du 23 juillet 2020

Election des membres du bureau communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°5 du 16 juillet 2020

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°6 du 23 juillet 2020

Lecture de la charte de l'élu local

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°6 du 16 juillet 2020

Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°7 du 23 juillet 2020

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°8 du 23 juillet 2020

Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°9 du 23 juillet 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 6 février 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022