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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°15 du 28 janvier 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°16 du 28 janvier 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°17 du 28 janvier 2021

Attributions de compensation provisoires 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 28 janvier 2021

Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°3 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°4 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°5 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°6 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°7 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés Allée de Kerdaniel à Quimper (Opération Kerdaniel)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°8 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 70 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°9 du 28 janvier 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 3 décembre 2020

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°1 du 3 décembre 2020

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°10 du 3 décembre 2020

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°11 du 3 décembre 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022