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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Election du.de la président.e de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Yvonne RAINERO - Délibération N°1 du 16 juillet 2020

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°10 du 23 juillet 2020

Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°11 du 23 juillet 2020

Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°12 du 23 juillet 2020

OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°13 du 23 juillet 2020

SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°14 du 23 juillet 2020

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°15 du 23 juillet 2020

Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°16 du 23 juillet 2020

Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°17 du 23 juillet 2020

Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°18 du 23 juillet 2020

Commissions communautaires - Institution et composition

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 23 juillet 2020

Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 16 juillet 2020

Compte administratif 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°22 du 23 juillet 2020

Compte de gestion 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°23 du 23 juillet 2020

Affectation des résultats de l'exercice 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°24 du 23 juillet 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022