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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°24 du 18 mars 2021

Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°25 du 18 mars 2021

Taux de fiscalité 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°3 du 18 mars 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°37 du 18 mars 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°38 du 18 mars 2021

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°4 du 18 mars 2021

Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°5 du 18 mars 2021

Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°6 du 18 mars 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 28 janvier 2021

Rapport d'orientations budgétaires

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°1 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°10 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°11 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°12 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 16 logements collectifs situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou Ilot E)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°13 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°14 du 28 janvier 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022