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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°12 du 3 décembre 2020

Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°13 du 3 décembre 2020

Pacte de gouvernance

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°2 du 3 décembre 2020

Rapport annuel d'activité 2019

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°3 du 3 décembre 2020

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle

Rapporteur Thomas FEREC - Délibération N°32 du 3 décembre 2020

Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°4 du 3 décembre 2020

Décision modificative n°3

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°5 du 3 décembre 2020

Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°6 du 3 décembre 2020

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°8 du 3 décembre 2020

Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°9 du 3 décembre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 24 septembre 2020

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°1 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°10 du 24 septembre 2020

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°1

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°11 du 24 septembre 2020

Renouvellement des contrats d'assurance "Responsabilité civile" et "Flotte auto" : convention de groupement de commandes

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°12 du 24 septembre 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022