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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Signature de marchés après consultations

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°13 du 24 septembre 2020

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°14 du 24 septembre 2020

Admission en non-valeur

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 24 septembre 2020

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°3 du 24 septembre 2020

Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°4 du 24 septembre 2020

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°41 du 24 septembre 2020

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°42 du 24 septembre 2020

Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°5 du 24 septembre 2020

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°6 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°7 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°8 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°9 du 24 septembre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 16 juillet 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 23 juillet 2020

Délégation du conseil communautaire à la présidente

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°1 du 23 juillet 2020

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022