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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Pacte fiscal et financier

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°3 du 17 juin 2021

Affectation des résultats de l'exercice 2020

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°30 du 17 juin 2021

Décision modificative n°1

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°31 du 17 juin 2021

Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen à Briec

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°32 du 17 juin 2021

Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°33 du 17 juin 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°34 du 17 juin 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°37 du 17 juin 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 15 avril 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence) Retire et remplace la délibération n°4 du conseil communautaire du 28 janvier 2021 portant sur cette même garantie d'emprunt

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°19 du 15 avril 2021

Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°20 du 15 avril 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°21 du 15 avril 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°22 du 15 avril 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 18 mars 2021

Budget Primitif 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 18 mars 2021

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°23 du 18 mars 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022