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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°37 du 30 septembre 2021

Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°38 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 9 logements situés rue de Kerdevot à Ergué-Gabéric

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°39 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 1 logement situé 22 rue Le Déan à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°40 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement situé 2 rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°41 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°42 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°43 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°44 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec (Opération Jardins du Patronage)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°45 du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM SOCOBRET auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements collectifs en location-accession situés rue de la Troménie à Quimper (Opération Les Collines du Frugy)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°46 du 30 septembre 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 17 juin 2021

Pacte de gouvernance

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°1 du 17 juin 2021

Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 17 juin 2021

Compte de gestion 2020

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°28 du 17 juin 2021

Compte administratif 2020

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°29 du 17 juin 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022