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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 08.2 - Séance du 29 février 2008

AIGUILLON CONSTRUCTION - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS RUE SAINT POL ROUX À QUIMPER

Délibération N°7 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION IMMOBILIÈRE ET RÉHABILITATION DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS 'LES BERGES DE L'ODET' - 2 HENT AR VORCH À PLOMELIN

Délibération N°5 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS À KERVOUYEC, RUES DU MAINE ET ALBERT THOMAS À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE L'ACCORD DONNÉ EN POINT 3 DE LA DÉLIBÉRATION 3DBF7.6 DU 5/10/07)

Délibération N°8 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS AU LIEU-DIT LIORZH AR MENHIR À PLOMELIN

Délibération N°6 DBF 08.1 - Séance du 1 février 2008

Gens du voyage- Tarifs

Délibération N°2 DS 08.2 - Séance du 29 février 2008

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - SITUÉS À PRAT-MARIA, KERNISY ET MISSILIEN À QUIMPER

Délibération N°10 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2007

Délibération N°2 DDU 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS EN LOCATION/ACCESSION - ZAC DE LESTONAN À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°4 DBF 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉS À PRAT MARIA, KERNISY ET MISSILIEN À QUIMPER

Délibération N°2 DBF 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

SA HLM LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT -CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS AU CENTRE MATERNEL L'ESCALE 4 ET 6 ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION 8 DBF 7.4 DU 8/06/07)

Délibération N°4 DBF 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT- ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS, DE LOGEMENTS EHPAD ET AMÉLIORATION DE LOGEMENTS VEFA (VENTE EN L'ÉTAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) - À PLOGONNEC, ERGUÉ GABÉRIC ET QUIMPER

Délibération N°3 DBF 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

SUBVENTION CPHJ - ACTION TOUTENCAMION

Délibération N°2 DDU 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

SUBVENTION CLCV 2007

Délibération N°3 DDU 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU - CRÉATION D'UN GIRATOIRE ET D'UNE IMPASSE

Délibération N°1 DDU 07.5 - Séance du 6 juillet 2007