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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Délibération N°1 DDU 07.4 - Séance du 8 juin 2007

LE FOYER D'ARMOR - GARANTIE D'EMPRUNT RÉNOVATION ANRU - KERMOYSAN - QUIMPER

Délibération N°3 DBF 07.3 - Séance du 6 avril 2007

CONVENTION D'ÉCHANGES DE DONNÉES AVEC DIFFÉRENTS PARTENAIRES

Délibération N°1 SI 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Construction de 20 logements locatifs Domaine Ar Gounidou à Quimper

Délibération N°6 DBF 07.1 - Séance du 2 février 2007

SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ARCHIVES ET AUTRES DÉPENSES DE PERSONNEL EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°3 DBF 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Délibération N°2 DDU 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL PROGRAMMATION 2006

Délibération N°1 DDU 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Convention pour l'accès et l'utilisation des données cartographiques du SIG entre Quimper communauté et la DDSP 29

Délibération N°2 DAG 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) COMMUNAUTAIRE

Délibération N°8 DBF 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

RÉALISATION DU SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDU 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ SOUTIEN À L'AQFJT POUR LE LANCEMENT D'UNE ÉTUDE SUR LE DEVENIR DU FJT SAINT EXUPÉRY

Délibération N°2 DDU 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

CONVENTION D'ÉCHANGES DE DONNÉES AVEC DIFFÉRENTS PARTENAIRES

Délibération N°1 SI 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DES DONNÉS NUMÉRIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT URBAIN ET RURAL (SAUR)

Délibération N°2 SI 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt (modification de la garantie accordée le 5/11/2004 - 1 DBF 4.6)

Délibération N°8 DBF 06.5 - Séance du 30 juin 2006

CONTRIBUTION AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Délibération N°2 DDU 06.4 - Séance du 2 juin 2006