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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT EMPRUNT CRÉDIT AGRICOLE POUR L'ACQUISITION ET L'AMÉLIORATION D'UN IMMEUBLE - ANCIENNE MAIRIE DE GUENGAT

Délibération N°4 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

C.L.C.V. SUBVENTION

Délibération N°5 DDU 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE PENHOAT BRAZ À PLOMELIN

Délibération N°6 DDU 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.)

Délibération N°3 DDU 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

MISSIONS GÉOTECHNIQUES POUR ÉLABORATION DE PROJETS

Délibération N°10 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Délibération N°1 DDU 04.4 - Séance du 25 juin 2004

AJOUT DE PARTENAIRES AU PROTOCOLE DE NUMÉRISATION CADASTRALE

Délibération N°2 SI 04.4 - Séance du 25 juin 2004

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°3 SI 04.4 - Séance du 25 juin 2004

AUTORISATION DE LA CNIL À L'ACCÈS AU CADASTRE VIA UN EXTRANET

Délibération N°1 SI 04.4 - Séance du 25 juin 2004

SUBVENTION AU CPHJ

Délibération N°2 DS 04.3 - Séance du 16 avril 2004

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS LE CLOS DU DOURIC À ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°2 DBF 04.2 - Séance du 12 mars 2004

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT AMÉLIORATION DE 30 LOGEMENTS LOCATIFS À ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°1 DBF 04.2 - Séance du 12 mars 2004

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION ET RÉHABILITATION DE LOGEMENTS SUR LES COMMUNES DE PLOMELIN, GUENGAT, PLOGONNEC ET QUIMPER

Délibération N°4 DBF 04.2 - Séance du 12 mars 2004

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT RACHAT DE PATRIMOINE DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS

Délibération N°6 DBF 04.1 - Séance du 6 février 2004

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU CRÉATION DU LOTISSEMENT DE HENT BIHAN

Délibération N°2 DDU 04.1 - Séance du 6 février 2004