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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CONTOURNEMENT NORD-OUEST

Délibération N°1 DVE 04.1 - Séance du 6 février 2004

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS À EDF

Délibération N°2 DAG 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS ET D'UN FOYER D'HÉBERGEMENT À QUIMPER

Délibération N°4 DBF 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ZA DE PONTIGOU À QUIMPER (EN REMPLACEMENT DE LA GARANTIE ACCORDÉE AU POINT N°4 DE LA DÉLIBÉRATION 1DBF34 DU 20/06/03)

Délibération N°5 DBF 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION ET RACHAT DE PATRIMOINE DE LOGEMENTS

Délibération N°6 DBF 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

AMÉLIORATION DU PARC PRIVÉ LANCEMENT D'UN PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (P.I.G.) SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDU 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°2 DDU 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS AU PONTIGOU À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2003

Délibération N°1 DDU 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE LA CROIX ROUGE COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC APPROBATION DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (D.U.P.) ACQUISITIONS DE TERRAINS

Délibération N°4 DAG 03.4 - Séance du 20 juin 2003

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS ALLÉE VINCENT AURIOL, ZA DU PONTIGOU ET LE MOUSTOIR À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 03.4 - Séance du 20 juin 2003

MISE AUX NORMES DES AIRES D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE

Délibération N°2 DS 03.4 - Séance du 20 juin 2003

PACT-ARIM DU FINISTÈRE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDU 03.3 - Séance du 18 avril 2003

PARTICIPATION AU DISPOSITIF D'ACQUISITION GROUPÉE DE DONNÉES IGN - ADHÉSION À LA CONVENTION TYPE

Délibération N°1 DDU 03.3 - Séance du 18 avril 2003

LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION AU COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES (C.P.H.J)

Délibération N°2 DS 03.3 - Séance du 18 avril 2003