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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CONTRAT DE PLAN ETAT/RÉGION - VOLET ROUTIER - PROJET DE GIRATOIRE R.D. 15 - ECHANGEUR DU ROUILLEN

Délibération N°13 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CAPITAL SOCIAL DES S.A. H.L.M. AYANT DES LOGEMENTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DDU 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2004

Délibération N°2 DAG 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Aiguillon Construction - Demande de garantie d'emprunt Travaux de réhabilitation de 110 logements ZAC du Braden à Quimper

Délibération N°1 DBF 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Armorique Habitat SA d'HLM - demande de garantie d'emprunt Construction de 4 pavillons locatifs, route du Stangala à Ergué-Gabéric

Délibération N°2 DBF 05.3 - Séance du 15 avril 2005

OPAC Quimper-Cornouaille - garantie d'emprunts Construction de logements locatifs à Ergué-Gabéric, Plomelin et Quimper et d'un foyer de 37 logements pour handicapés à Quimper

Délibération N°2 DBF 05.2 - Séance du 4 mars 2005

Aide au logement social Opération de l'ancienne mairie sur la commune de Guengat

Délibération N°1 DDU 05.2 - Séance du 4 mars 2005

ARMORIQUE HABITAT SA D'HLM - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS, RUE DU STANGALA À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°6 DBF 05.1 - Séance du 4 février 2005

TRI ET CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES COLLECTES SÉLECTIVES - SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 05.1 - Séance du 4 février 2005

PRISE EN COMPTE DES DISPOSITIONS DE LA LOI BARNIER CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°2 DDU 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

APPROBATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.)

Délibération N°1 DDU 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

ADHÉSION AU PROTOCOLE DÉPARTEMENTAL DE NUMÉRISATION DU PLAN CADASTRAL

Délibération N°1 SI 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.)

Délibération N°1 DDU 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2004

Délibération N°2 DDU 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT EMPRUNTS CILCOB POUR CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS KERAMEL/PLOGONNEC ET TY PELLETER/QUIMPER

Délibération N°5 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004