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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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APPROBATION DES ENJEUX ET DES ORIENTATIONS DU FUTUR PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

Délibération N°2 DDU 03.2 - Séance du 14 mars 2003

ESPACIL HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE QUATRE LOGEMENTS INDIVIDUELS LOCATIFS À TAL-AR-GROAS, COMMUNE DE PLOMELIN

Délibération N°7 DBF 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

MISE EN PLACE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

Délibération N°1 DAG 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2002

Délibération N°2 DDU 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION AVEC LES ORGANISMES DE DROIT PRIVÉ

Délibération N°3 DDU 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

AVENANT AU MARCHÉ D'ANIMATION DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH)

Délibération N°4 DDU 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Délibération N°2 DS 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

ZONE D'ACTIVITÉS DE PEN CARN II

Délibération N°2 DDU 02.4 - Séance du 21 juin 2002

CAMPUS DES MÉTIERS DE PLONEÏS - CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Délibération N°3 DDU 02.4 - Séance du 21 juin 2002

CONVENTION DE PARTICIPATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ À L'ÉTUDE C.R.E.P.A.H.

Délibération N°4 DDU 02.4 - Séance du 21 juin 2002

COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES (C.P.H.J.) DEMANDE DE SUBVENTION ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DS 02.4 - Séance du 21 juin 2002

OPAC de Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements individuels et collectifs locatifs à Quimper et Plonéis

Délibération N°1 DBF 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage à Croas-Spern (Ergué-Gabéric) Avenant n°1 aux marchés des lots terrassements-VRD et aménagements périphériques

Délibération N°2 DBF 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Approbation du diagnostic du Programme Local de l'Habitat

Délibération N°1 DDU 02.2 - Séance du 8 mars 2002

ESPACIL HABITAT - Garantie d'emprunt Construction de 9 logements locatifs, rue du Stade à Plogonnec

Délibération N°5 DBF 02.1 - Séance du 1 février 2002