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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Projet d'avenant n° 1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat " centre historique "

Délibération N°1 DDU 02.1 - Séance du 1 février 2002

Elaboration du projet d'agglomération Création du conseil de développement de l'agglomération

Délibération N°1 SG 02.1 - Séance du 1 février 2002

Secteur du Moulin des Landes - DUP réserve foncière

Délibération N°8 SG 02.1 - Séance du 1 février 2002

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Périmètre - Approbation des statuts du syndicat mixte

Délibération N°4 SG 02.1 - Séance du 1 février 2002

Prise en charge des frais de mission des élus

Délibération N°14 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 39 logements zone de Kervouyec à Quimper

Délibération N°13 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Aménagement du secteur de Kerbabic à Quimper Acquisition des terrains - Approbation du bilan prévisionnel Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Aide au logement social - Solde de la programmation 2001 et convention PLH 2001-2002

Délibération N°2 DDU 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

HABITAT 29 - Garantie d'emprunt Amélioration de 2 bâtiments collectifs - 1 et 3 rue du Roussillon à Quimper

Délibération N°1 DBF 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

ESPACIL HABITAT - Garantie d'emprunt Construction de 9 logements locatifs rue du Stade à Plogonnec

Délibération N°3 DBF 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

OPAC - Garantie d'emprunt Réhabilitation de 55 logements - FPA - Rue Yan d'Argent à Quimper

Délibération N°2 DBF 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Zone d'activité de Kerdroniou - Travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Aide au logement social - 16, rue Paul Borossi Subvention à l'O.P.A.C. de Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Aires d'accueil des gens du voyage Acquisition de bungalows sanitaires

Délibération N°1 DS 01.4 - Séance du 5 octobre 2001