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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)
119 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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PERSPECTIVES DE DÉVELOPPEMENT DE L'AGGLOMÉRATION PARTENARIAT ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ, LE CONSEIL GÉNÉRAL ET L'ADEUPA

Délibération N°1 DDU 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Création d'un établissement public foncier en Bretagne

Délibération N°1 DDU 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Contrat de plan Etat/Région 2000-2006 - Volet routier

Délibération N°7 DVE 06.5 - Séance du 30 juin 2006

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT RÉAMÉNAGEMENT DU PRÊT N° 945842 POUR L'OPÉRATION D'AMÉLIORATION DE 67 LOGEMENTS RUE DU ROUSSILLON À QUIMPER

Délibération N°1 DBF 06.3 - Séance du 14 avril 2006

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE LOGEMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS À ERGUÉ-GABÉRIC, PLONÉIS ET QUIMPER

Délibération N°2 DBF 06.3 - Séance du 14 avril 2006

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ SOUTIEN AU CPHJ POUR UNE RÉFLEXION SUR LES DISPOSITIFS DE SOLVABILISATION DES JEUNES

Délibération N°1 DDU 06.3 - Séance du 14 avril 2006

RÉSIDENCE LES TAMARIS À QUIMPER PARTICIPATION AU DIAGNOSTIC COPROPRIÉTÉ

Délibération N°2 DDU 06.3 - Séance du 14 avril 2006

SA HLM LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS CENTRE MATERNEL L'ESCALE, ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER

Délibération N°2 DBF 06.2 - Séance du 10 mars 2006

SACP Le Logis Breton - Garantie d'emprunt - Construction de 9 maisons locatives sociales - Rue Yves Philippe à Quimper

Délibération N°5 DBF 06.1 - Séance du 10 février 2006

Aide au logement social - Opération du Pontigou sur la commune de Quimper

Délibération N°1 DDU 06.1 - Séance du 10 février 2006

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER / QUIMPER COMMUNAUTÉ ET SYMESCOTO

Délibération N°2 DAG 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

CONVENTION AVEC LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET SECOURS DU FINISTÈRE

Délibération N°1 SI 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2005

Délibération N°3 DDU 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

GENS DU VOYAGE MISE AUX NORMES DES AIRES D'ACCUEIL MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°1 DS 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

SACP LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS PLACE JEAN BERRI, CLOS DU DOURIC À ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°3 DBF 05.6 - Séance du 7 octobre 2005