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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Restaurants inter-administratifs : participation de la collectivité

Délibération N°4 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Gestion des secrétariats des commissions de réforme et comités médicaux

Délibération N°1 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°7 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°8 DRH 14.1 - Séance du 7 février 2014

Signature des marchés après consultations

Délibération N°9 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Rapport général d'activité 2012

Délibération N°1 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Quimper Evénements, conclusion d'un pacte d'actionnaires entre la Caisse des dépôts et consignations et Quimper Communauté

Délibération N°4 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Quimper Evénements - Projet de modification du nombre de sièges d'administrateur

Délibération N°5 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Quimper Evénements - Projet d'augmentation de capital en numéraire de la SEML Entrée de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la société SAUR Loisirs au capital

Délibération N°3 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Réalisation d'un parcours managérial à destination des encadrants de proximité - Création d'un groupement de commande

Délibération N°3 DRH 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Réalisation de formations et apprentissages des techniques de prévention et réduction des troubles musculo-squelettiques en activité professionnelle - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°4 DRH 13.5 - Séance du 11 octobre 2013