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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Protection sociale complémentaire - risque prévoyance - Participation de l'employeur

Délibération N°2 DRH 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Protection sociale complémentaire - Convention de participation assurance prévoyance Choix de l'organisme d'assurance

Délibération N°1 DRH 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Convention-cadre portant sur le fonctionnement des restaurants inter-administratifs

Délibération N°2 DRH 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Restaurants inter-administratifs : participation de la collectivité

Délibération N°1 DRH 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Commission consultative des services publics locaux Quimper Communauté - Présentation du rapport d'activités 2012

Délibération N°1 DAG 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Changement de représentation de la commune de Plogonnec au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Election d'un vice-président de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Modification de la composition de commissions communautaires, de la représentation de Quimper Communauté au Symescoto et au syndicat Mixte de l'Aulne, ainsi que dans divers organismes extérieurs

Délibération N°3 DAG 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Le risque prévoyance : choix entre labellisation et conventionnement de participation

Délibération N°3 DRH 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Modification de la délibération du 25 avril 2008 relative aux conditions d'exercice des mandats locaux

Délibération N°1 DRH 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Présentation du rapport et plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi titulaire

Délibération N°2 DRH 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Participation de la collectivité au risque prévoyance : publicité et mise en concurrence pour l'établissement d'une convention de participation

Délibération N°4 DRH 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Rapport de la chambre régionale des comptes

Délibération N°7 DBF 13.1 - Séance du 15 février 2013