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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Signature de marché après consultations

Délibération N°1 DBF 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Convention de mise à disposition du personnel de l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Cornouaille à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

Délibération N°1 DRH 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Projet communautaire : point d'étape

Délibération N°1 DGS 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Accompagnement d'un consultant pour le projet "prévention des risques psychosociaux" Création d'un groupement de commandes

Délibération N°3 DRH 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Réalisation de formations "conduite engins de chantier" et de formations "habilitation électrique" - création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DRH 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

Délibération N°1 DAG 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Rapport d'activités 2010

Délibération N°1 DBF 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Transfert de la compétence "distribution et production de l'eau potable " à Quimper Communuaté

Délibération N°1 DENV 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Adoption d'un nouveau réglement de compte épargne temps

Délibération N°1 DRH 11.5 - Séance du 1 juillet 2011