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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°3 DAG 10.4 - Séance du 4 juin 2010

COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Délibération N°1 DBF 10.4 - Séance du 4 juin 2010

COMPTE DE GESTION 2009

Délibération N°2 DBF 10.4 - Séance du 4 juin 2010

DECISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°4 DBF 10.4 - Séance du 4 juin 2010

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2009

Délibération N°3 DBF 10.4 - Séance du 4 juin 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°3 DRH 10.4 - Séance du 4 juin 2010

CONTRIBUTION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AUX FRAIS DE TRANSPORT DU PERSONNEL

Délibération N°2 DRH 10.4 - Séance du 4 juin 2010

TAUX DE RÉMUNÉRATION

Délibération N°1 DRH 10.4 - Séance du 4 juin 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.3 - Séance du 30 avril 2010

CONTRAT D'ASSURANCE 'PRÉVOYANCE SOCIALE DU PERSONNEL - MAINTIEN DE SALAIRE' - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 DRH 10.3 - Séance du 30 avril 2010

CRÉATION D'UNE DÉCHETTERIE, D'UNE PLATEFORME DE STOCKAGE DE DÉCHETS VÉGÉTAUX ET D'UN BÂTIMENT DE STOCKAGE SUR LE SITE DE KERGONAN - SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°1 DBF 10.2 - Séance du 19 mars 2010

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DE CHARGÉ DE MISSION-MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.2 - Séance du 19 mars 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 10.2 - Séance du 19 mars 2010

LE LOGIS BRETON - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS LA TERRE NOIRE À QUIMPER

Délibération N°4 DBF 10.1 - Séance du 5 février 2010