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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux, de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Représentation de Quimper Communauté dans les organismes extérieurs

Délibération N°2 DAG 11.4 - Séance du 7 juin 2011

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activités 2010

Délibération N°1 DAG 11.4 - Séance du 7 juin 2011

CONSEIL DE FACULTÉ - UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES-DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 11.3 - Séance du 22 avril 2011

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 11.3 - Séance du 22 avril 2011

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 11.3 - Séance du 22 avril 2011

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°3 DRH 11.3 - Séance du 22 avril 2011

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS POUR L'AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE

Délibération N°1 DS 11.3 - Séance du 22 avril 2011

Réalisation de travaux de fouilles archéologiques préventives sur le secteur de Kervouyec - Signature du marché

Délibération N°1 DBF 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Commission consultative des services publics locaux Renouvellement de la composition des associations

Délibération N°4 DAG 11.1 - Séance du 4 février 2011

Signature de marchés après consultations

Délibération N°8 DBF 11.1 - Séance du 4 février 2011

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 11.1 - Séance du 4 février 2011

Insertion d'annonces d'offres d'emploi - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 11.1 - Séance du 4 février 2011

Changement de représentation de Quimper Communauté au SIDEPAQ et au SYMESCOTO Modification de la composition des commissions communautaires et de la représentation de Quimper Communauté dans les organismes extérieurs

Délibération N°2 DAG 10.8 - Séance du 10 décembre 2010