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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Constitution de la SEML « Quimper événements » Approbation des statuts de la SEML en création "Quimper événements" Désignation des représentants de Quimper-communauté Mandat au président pour réaliser les actes provisoires constitutifs

Délibération N°3 DBF 13.1 - Séance du 15 février 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 13.1 - Séance du 15 février 2013

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 13.1 - Séance du 15 février 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Fourniture de titres de transports et prestations annexes pour les déplacements professionnels des agents et des élus - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Rapport d'activité 2011

Délibération N°1 DBF 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Ratio d'avancement à l'échelon spécial de l'échelle 6

Délibération N°4 DRH 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Intention de création d'une SEM

Délibération N°2 DGS 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Actualisation projet communautaire

Délibération N°1 DGS 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activités 2011

Délibération N°2 DAG 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.3 - Séance du 1 juin 2012