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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LIEU-DIT KERNISY À QUIMPER

Délibération N°6 DBF 10.1 - Séance du 5 février 2010

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ROUTE DE CUZON ET EHPAD 'MISSILIEN' À QUIMPER, HENT ALEXANDRE MASSÉ ET TRAON AR VORC'H À PLOMELIN

Délibération N°5 DBF 10.1 - Séance du 5 février 2010

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE LOGEMENT EN LOCATION-ACCESSION LIEU-DIT KERNISY À QUIMPER ET TRAON AR VORC'H À PLOMELIN

Délibération N°7 DBF 10.1 - Séance du 5 février 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 10.1 - Séance du 5 février 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.1 - Séance du 5 février 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

Changement de représentation de la commune de Plonéis au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

Commissions communautaires, Symescoto - Modification de compositions

Délibération N°2 DAG 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DE TERRAIN ET CONSTRUCTION DE 4 MAISONS INDIVIDUELLES LOCATIVES TINGOFF BIHAN À PLOMELIN

Délibération N°10 DBF 09.4 - Séance du 5 juin 2009

Adhésions - cotisations - piscines

Délibération N°1 DDSEC 09.2 - Séance du 6 mars 2009

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Extension du CAT de Kernéven à Plomelin

Délibération N°6 DBF 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

Réseau lecture publique de Quimper Communauté - Avenant au procès verbal de transfert de gestion des bibliothèques communes de Plomelin et de Quimper

Délibération N°10 DAG 08.6 - Séance du 4 juillet 2008