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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Franck PICHON (PLOMELIN)
119 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Changement de représentation de la commune de Plomelin et de la commune de Guengat au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Réhabilitation de réseaux d'assainissement avenue de Keradennec, boulevard Léon Blum, rue Adolphe Le Goaziou, lieu-dit Le Quinquis, route de Rosporden, rue de la Chapelle de Cuzon - Signature du marché

Délibération N°4 DBF 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°7 DRH 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Modification du tableau des emplois

Délibération N°6 DRH 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Rapport annuel du commissaire aux comptes sur l'application de la convention de gestion commune Quimper Communauté/ville de Quimper

Délibération N°5 DBF 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

Rapport général d'activité 2009

Délibération N°6 DBF 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

Convention de mise à disposition d'un cadre de la direction du développement culturel à la Régie de l' Exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper

Délibération N°1 DRH 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

Modification des statuts de Quimper communauté

Délibération N°2 DGS 10.6 - Séance du 17 septembre 2010

AVENANT À LA CONVENTION POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS

Délibération N°1 DAG 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DANS LE CADRE DU PROJET TRANSPORTS

Délibération N°4 DBF 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 10.5 - Séance du 2 juillet 2010