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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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BUDGET PRIMITIF 2001

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 01.1 du 9 février 2001

VERSEMENT TRANSPORT CONVENTION ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET LA SNCF

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°10 SG 01.1 du 9 février 2001

RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS - CHOIX DE LA FILIÈRE GNV

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°11 SG 01.1 du 9 février 2001

ACQUISITION ET CESSION D'UNE FRICHE INDUSTRIELLE, RUE DE BEL AIR À PLUGUFFAN

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°12 SG 01.1 du 9 février 2001

CONTRAT DE LOCATION ACCESSION - BAN DE GUENGAT - CFPCC

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°13 SG 01.1 du 9 février 2001

CONVENTION EDF - ZAC DE KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°14 SG 01.1 du 9 février 2001

TRANSFERT DE TERRAINS EN PLUGUFFAN COMPÉTENCE "ÉLIMINATION DES DÉCHETS"

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°15 SG 01.1 du 9 février 2001

ACQUISITION DE TERRAINS - ZONE DE PENHOAD BRAZ À PLOMELIN

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°16 SG 01.1 du 9 février 2001

CESSION DE TERRAINS SUPPLÉMENTAIRE À LA SOCIÉTÉ GRANDJOUAN

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°17 SG 01.1 du 9 février 2001

CONTRAT DE PLAN 2000-2006 - VOLET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°18 SG 01.1 du 9 février 2001

TAUX DE FISCALITÉ 2001

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 01.1 du 9 février 2001

ATTRIBUTION DE COMPENSATION DES COMMUNES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 SG 01.1 du 9 février 2001

TEOM - PRODUITS 2001

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 SG 01.1 du 9 février 2001

DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2001 ATTRIBUTION AUX COMMUNES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 SG 01.1 du 9 février 2001

CRÉATION ET MODIFICATIONS DE RÉGIES DE RECETTES

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°6 SG 01.1 du 9 février 2001