• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

Page 3/9
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CHARTE DE DÉVELOPPEMENT DU PAYS DE CORNOUAILLE AVIS DU CONSEIL ET CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MOYENS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 00.5 du 9 octobre 2000

PORTE-MONNAIE ÉLECTRONIQUE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 00.5 du 9 octobre 2000

TRANSFERT DE MARCHÉ SUITE À RESTRUCTURATION D'ENTREPRISE - SOCIÉTÉ SEC 2L

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 SG 00.5 du 9 octobre 2000

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 SG 00.5 du 9 octobre 2000

CONTRAT DE VILLE 2000/2006

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 00.5 du 9 octobre 2000

LOCATION D'UN BÂTIMENT À PLOMELIN - SOCIÉTÉ MÉCANIQUE CHAUDRONNERIE ATLANTIQUELOCATION D'UN BÂTIMENT À PLOMELIN - SOCIÉTÉ MÉCANIQUE CHAUDRONNERIE ATLANTIQUE

Rapporteur Jean MELLEC - Délibération N°6 SG 00.5 du 9 octobre 2000

TRANSPORTS URBAINS COMPTE D'EXPLOITATION 2000 DE LA CTUAQ - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE

Rapporteur Roger KEROMNES (QUIMPER) - Délibération N°7 SG 00.5 du 9 octobre 2000

TRANSPORTS URBAINS RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS - PROGRAMME 2001 - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 SG 00.5 du 9 octobre 2000

COMPTE ADMINISTRATIF 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 00.4 du 26 juin 2000

TRANSPORTS URBAINS - TARIFS 2000/2001

Rapporteur Roger KEROMNES (QUIMPER) - Délibération N°10 SG 00.4 du 26 juin 2000

PROJET DE CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU DÉPÔT POUR LE SERVICE DES TRANSPORTS URBAINS

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°11 SG 00.4 du 26 juin 2000

EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DES TRANSPORTS URBAINS AVENANT À LA CONVENTION ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE ETUDE OPÉRATIONNELLE - MARCHÉ NÉGOCIÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°12 SG 00.4 du 26 juin 2000

GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE CONVENTIONS ET APPELS D'OFFRES

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°13 SG 00.4 du 26 juin 2000

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX À USAGE DE CAFÉTÉRIA PISCINE AQUARIVE

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°14 SG 00.4 du 26 juin 2000

RÉGIE ATOUT SPORT - NOMINATION

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°15 SG 00.4 du 26 juin 2000