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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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B.A.N. DE GUENGAT - ZONE ENTREPÔT

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°6 SG 99.1 du 4 février 1999

ASSOCIATION PAYS DE CORNOUAILLE - STATUTS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°7 SG 99.1 du 4 février 1999

CONSULTATION ASSURANCES

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°8 SG 99.1 du 4 février 1999

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 98.6 du 11 décembre 1998

FONDS STRUCTURELS EUROPÉENS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 98.6 du 11 décembre 1998

DÉMARCHE PAYS DE CORNOUAILLE - POINT SUR LE DOSSIER

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 98.5 du 9 octobre 1998

ASSOCIATION RADIO BRO KERNÉ - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 SG 98.5 du 9 octobre 1998

CORNOUAILLE COMMUNAUTÉS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 98.4 du 19 juin 1998

ULAMIR - SUBVENTION 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 98.2 du 13 mars 1998

PRISE EN CHARGE PAR QUIMPER-COMMUNAUTÉ DES TRANSPORTS SCOLAIRES "PISCINES" - CONVENTION AVEC LA CTUAQ

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 SG 98.1 du 6 février 1998

OFFICE DE TOURISME - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 97.6 du 12 décembre 1997

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 97.6 du 12 décembre 1997

COMMISSION CONSULTATIVE DES USAGERS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°3 SG 97.6 du 12 décembre 1997

INTÉGRATION DES REPRÉSENTANTS DE PLUGUFFAN AUX INSTANCES COMMUNAUTAIRES

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°4 SG 97.6 du 12 décembre 1997

ELECTION D'UN VICE-PRÉSIDENT

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 97.5 du 30 octobre 1997