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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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DÉCHETS - MODALITÉS DE FINANCEMENT DU SERVICE EN 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 97.4 du 13 juin 1997

TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS ET SERVICES À QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 97.4 du 13 juin 1997

EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRE - TAXE PROFESSIONNELLE DE ZONE

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°3 SG 97.4 du 13 juin 1997

OBSERVATOIRE SOCIO-ÉCONOMIQUE DE LA COMMUNAUTÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°4 SG 97.4 du 13 juin 1997

PROJET POUR LA CORNOUAILLE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 97.3 du 18 avril 1997

DÉCHETS - POINT SUR LE DOSSIER

Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 97.3 du 18 avril 1997

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 97.2 du 7 mars 1997

CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ-VILLE DE QUIMPER POUR LA GESTION ADMINISTRATIVE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 97.2 du 7 mars 1997

DÉCLIC - MISSION LOCALE - SUBVENTION 1997

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 SG 97.2 du 7 mars 1997

ULAMIR - SUBVENTION 1997

Rapporteur Jean-Yves THOMAS (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 SG 97.2 du 7 mars 1997

ELECTION DU PRÉSIDENT

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 SG 97.1 du 31 janvier 1997

ELECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET DES MEMBRES DU BUREAU

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 97.1 du 31 janvier 1997

CONSTITUTION DES COMMISSIONS ET DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°3 SG 97.1 du 31 janvier 1997

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°4 SG 97.1 du 31 janvier 1997

DÉSIGNATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 97.1 du 31 janvier 1997